Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMBOISII
COMPAGNIE PATISSIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4216433
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
FRAMBOISII de COMPAGNIE PATISSIERE

Présentation de la marque FRAMBOISII

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE PATISSIERE, Mme. KARINE SCHAFF domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France.

La marque FRAMBOISII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISII arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , FRAISII , CHOKILEY , TOP TARTINE , Hop Tarte , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , TARTINETTE NOISETTI , NOISETTII , CARAMELOO


COMPAGNIE PATISSIERE, SAS - ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 401193701


COMPAGNIE PATISSIERE, Mme. KARINE SCHAFF - ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.